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Arrêté

Arrêté n° 291-09 du 30 janvier 2009

relatif à l'émission de bons du Trésor par voie d'adjudication.

L'essentiel

L'arrêté n° 291-09 du 30 janvier 2009 relatif à l'émission de bons du Trésor par voie d'adjudication est publié au Bulletin officiel n° 5722 (édition de traduction officielle) du 2 avril 2009, page 572 (page 14 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
291-09
Date de l'acte
30 janvier 2009
Édition arabe
BO arabe n° 5720 du 26 mars 2009, page 6 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
4 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
Mis à jour le

Ce texte dans le temps

Chronologie : Arrêté n° 291-0930 janvier 2009 : Date de l'acte ; 2 avril 2009 : Publication, BO n° 5722 du 2 avril 200930 janvier 20092 avril 200930 janvier 2009 : Date de l'acte2 avril 2009 : Publication, BO n° 5722 du 2 avril 2009
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5722 du 2 avril 2009, page 14

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