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Arrêté

Arrêté n° 2337-09 du 25 août 2009

accordant une première période complémentaire du permis de recherche d'hydrocarbures dit « Asilah 1 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Direct Petroleum Morocco Inc », « Anschutz Morocco Corporation », « Longe Energy Limited » et « Transatlant

L'essentiel

L'arrêté n° 2337-09 du 25 août 2009 est publié au Bulletin officiel n° 5792 (édition de traduction officielle) du 3 décembre 2009, page 25 ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
2337-09
Date de l'acte
25 août 2009
Édition arabe
BO arabe n° 5790 du 26 novembre 2009, page 27 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
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Chronologie : Arrêté n° 2337-0925 août 2009 : Date de l'acte ; 3 décembre 2009 : Publication, BO n° 5792 du 3 décembre 200925 août 20093 décembre 200925 août 2009 : Date de l'acte3 décembre 2009 : Publication, BO n° 5792 du 3 décembre 2009
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5792 du 3 décembre 2009, page 25

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Citer ce texte

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