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Arrêté

Arrêté n° 2338-09 du 25 août 2009

du 4 ramadan 1430

L'essentiel

L'arrêté n° 2338-09 du 25 août 2009 du 4 ramadan 1430 est publié au Bulletin officiel n° 5792 (édition de traduction officielle) du 3 décembre 2009, page 1614 (page 26 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
2338-09
Date de l'acte
25 août 2009
Édition arabe
BO arabe n° 5790 du 26 novembre 2009, page 28 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
4 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
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Chronologie : Arrêté n° 2338-0925 août 2009 : Date de l'acte ; 3 décembre 2009 : Publication, BO n° 5792 du 3 décembre 200925 août 20093 décembre 200925 août 2009 : Date de l'acte3 décembre 2009 : Publication, BO n° 5792 du 3 décembre 2009
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5792 du 3 décembre 2009, page 26

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BO n° 5792 du 3 décembre 2009, édition française : 36 pages, 30 actes.

  • Arrêté conjoint n° 2648-09 du 17 août 2009

    approuvant l'accord pétrolier « Foum Draa Offshore » conclu le 24 joumada II 1430 (18 juin 2009) entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et les sociétés « Island International Exploration Morocco »

    page 25

  • Arrêté n° 2337-09 du 25 août 2009

    accordant une première période complémentaire du permis de recherche d'hydrocarbures dit « Asilah 1 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Direct Petroleum Morocco Inc », « Anschutz Morocco Corporation », « Longe Energy Limited » et « Transatlant

    page 25

Voir les 30 actes du BO n° 5792

Mentions dans le Bulletin officiel

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