BO Marocindépendant, non officiel

Arrêté

Arrêté n° 237-09 du 26 janvier 2009

complétant l'arrêté n° 1325-07 di 3 rejeb 1428 (19 juillet 2007) fixant la liste de diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialit médicale en médecine physique et réadaptatio fonctionnelle..

L'essentiel

L'arrêté n° 237-09 du 26 janvier 2009 complétant l'arrêté n° 1325-07 di 3 rejeb 1428 (19 juillet 2007) fixant la liste de diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialit médicale en médecine physique et réadaptatio fonctionnelle est publié au Bulletin officiel n° 5726 (édition de traduction officielle) du 16 avril 2009, page 3 ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
237-09
Date de l'acte
26 janvier 2009
Bulletin officiel (français)
BO n° 5726 du 16 avril 2009, page 3 · PDF officiel
Édition arabe
BO arabe n° 5724 du 9 avril 2009, page 2 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Textes modifiés
1 texte
Mentions
2 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
Mis à jour le

Ce texte dans le temps

Chronologie : Arrêté n° 237-0926 janvier 2009 : Date de l'acte ; 16 avril 2009 : Publication, BO n° 5726 du 16 avril 200926 janvier 200916 avril 200926 janvier 2009 : Date de l'acte16 avril 2009 : Publication, BO n° 5726 du 16 avril 2009
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5726 du 16 avril 2009, page 3

Liens relevés dans les bulletins indexés : la chronologie peut être incomplète, et une modification ou une abrogation peut ne viser qu'une partie du texte.

Textes liés

Ce texte modifie ou complète

Textes cités sur la même page

Voir les 3 autres
  • Arrêté n° 371-09 du 13 février 2009

    approuvant les délibérations du conseil de la commune de Farkhana confiant à l'Office national de l'eau potable (ONEP) la gestion du service d'assainissement liquide et adoptant la convention de la gestion déléguée du service public d'assainissement liquide.

  • Arrêté n° 554-09 du 3 mars 2009

    approuvant les délibérations du conseil de la commune d'Oued Amlil confiant à l'Office national de l'eau potable (ONEP) la gestion du service d'assainissement liquide et adoptant la convention de la gestion déléguée du service public d'assainissement liquide.

Dans le même numéro

BO n° 5726 du 16 avril 2009, édition française : 64 pages, 29 actes.

  • Dahir n° 1-02-226 du 18 février 2009

    portant publication de l'Accord fait à Paris le 18 juin 1999 entre l'Organisation des Nations Unies pour l'éducation, la science et la culture et le gouvernement de la République tunisienne relatif à l'établissement et au fonctionnement de l'observatoire du Sahara et du Sahel et

    page 4

  • Dahir n° 1-02-244 du 18 février 2009

    portant publication de l'Accord-cadre sur le système de préférences commerciales entre les Etats membres de l'Organisation de la conférence islamique, fait à Istanbul le 10 octobre 1990.

    page 4

Voir les 29 actes du BO n° 5726

Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/237-09. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.

À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.