Arrêté n° 859-75 du 22 septembre 1977
portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement et à la certification des semences de maïs
Arrêté
portant agrément de la société « Valmont Maroc » pour commercialiser les semences certifiées des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, de mais, des oléagineuses et les semences standard de légumes.
L'arrêté n° 2378-95 du 25 septembre 1995 portant agrément de la société « Valmont Maroc » pour commercialiser les semences certifiées des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, de mais, des oléagineuses et les semences standard de légumes est publié au Bulletin officiel n° 4333 (édition de traduction officielle) du 15 novembre 1995, page 739 (page 13 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement et à la certification des semences de maïs
portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement et à la certification des semences de tournesol, carthame, colza, lin, soja et arachide
portant homologation du règlement technique relatif au contrôle des semences standard de légumes
fixant les conditions d'importation et de commercialisation des semences à cultiver au Maroc
modifiant l'arrêté n° 966-93 du 28 chaoual 1413 (20 avril 1993) fixant les conditions d'importation et de commercialisation des semences à cultiver au Maroc.
réglementant la production et la commercialisation des semences et des plants
portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement et à la certification des semences des légumineuses alimentaires
portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement et à la certification des semences des légumineuses fourragères
BO n° 4333 du 15 novembre 1995, édition française : 13 pages, 16 actes.
portant agrément de la société Agri Nord Développement pour commercialiser les plants certifiés de pomme de terre.
portant agrément de la société « Graines de semences du Maroc » pour commercialiser les plants certifiés de pomme de terre.
portant agrément de la société « Fallah Agadir » pour commercialiser les semences certifiées des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, de mais, des oléagineuses et les semences standard de légumes.
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/2378-95. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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