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Arrêté

Arrêté n° 2439-10 du 19 août 2010

portant agrément de la société « Atlantic Seeds » pour commercialiser des semences standard de légumes.. 2072

L'essentiel

L'arrêté n° 2439-10 du 19 août 2010 portant agrément de la société « Atlantic Seeds » pour commercialiser des semences standard de légumes.. 2072 est publié au Bulletin officiel n° 5892 (édition de traduction officielle) du 18 novembre 2010, page 2022 (page 4 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
2439-10
Date de l'acte
19 août 2010
Édition arabe
BO arabe n° 5889 du 8 novembre 2010, page 23 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
3 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
Mis à jour le

Ce texte dans le temps

Chronologie : Arrêté n° 2439-1019 août 2010 : Date de l'acte ; 18 novembre 2010 : Publication, BO n° 5892 du 18 novembre 201019 août 201018 novembre 201019 août 2010 : Date de l'acte18 novembre 2010 : Publication, BO n° 5892 du 18 novembre 2010
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5892 du 18 novembre 2010, page 4

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Textes liés

Textes cités sur la même page

  • Décision n° 56-10 du 22 septembre 2010

    portant modification de l'annexe 1 de la décision du CSCA n° 03-09 du 25 rabii I 1430 (23 mars 2009) portant autorisation de commercialisation du bouquet « CANAL. + » en faveur de la société « CANAL OVERSEAS MAROC».

Dans le même numéro

BO n° 5892 du 18 novembre 2010, édition française : 59 pages, 44 actes.

Voir les 44 actes du BO n° 5892

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