Arrêté n° 2440-10 du 19 août 2010
portant agrément de la société « Jat-Roz » pour commercialiser des semences certifiées de riz.
Arrêté
portant agrément de la société « Atlantic Seeds » pour commercialiser des semences standard de légumes.. 2072
L'arrêté n° 2439-10 du 19 août 2010 portant agrément de la société « Atlantic Seeds » pour commercialiser des semences standard de légumes.. 2072 est publié au Bulletin officiel n° 5892 (édition de traduction officielle) du 18 novembre 2010, page 2022 (page 4 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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portant agrément de la société « Jat-Roz » pour commercialiser des semences certifiées de riz.
ordonnant l'arrêt de la diffusion du spot publicitaire faisant la promotion du produit ditergeant « Omo Matie » diffusé sur 2M.
portant modification de l'annexe 1 de la décision du CSCA n° 03-09 du 25 rabii I 1430 (23 mars 2009) portant autorisation de commercialisation du bouquet « CANAL. + » en faveur de la société « CANAL OVERSEAS MAROC».
BO n° 5892 du 18 novembre 2010, édition française : 59 pages, 44 actes.
portant agrément de la pépinière « Mantouj Dayaat Sad Al Wahda » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier
fixant les durées des cycles de formation dispensés à l'Institut agronomique et vétérinaire Hassan II, ainsi que les diplômes correspondants.
complétant l'arrêté n° 950-04 du 6 rabii II 1425 (26 mai 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en gynécologie-obstétrique
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