Arrêté n° 719-08 du 8 avril 2008
fixant la liste des hôpitaux relevant du ministère de la santé
Arrêté
complétant l'arrêté de la ministre de la santé n° 719-08 du 1er rabii II 1429 (8 avril 2008) fixant la liste des hôpitaux relevant du ministère de la santé.
L'arrêté n° 2603-10 du 8 septembre 2010 complétant l'arrêté de la ministre de la santé n° 719-08 du 1er rabii II 1429 (8 avril 2008) fixant la liste des hôpitaux relevant du ministère de la santé est publié au Bulletin officiel n° 5896 (édition de traduction officielle) du 2 décembre 2010, page 2086 (page 10 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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fixant la liste des hôpitaux relevant du ministère de la santé
portant aide à l'utilisation des filets de protection des plantations fruitières contre la grêle et complétant le décret n° 2-85-891 du 18 rabii II 1406 (31 décembre 1985) fixant la procédure de distribution de l'aide financière accordée par l'Etat pour l'intensification de la p
fixant la procédure de distribution de l'aide financière accordée par l'Etat pour l'intensification de la production agricole
formant code des investissements agricoles
portant promulgation de la loi n° 33-85
fixant la liste des hôpitaux relevant du ministère de la santé
BO n° 5896 du 2 décembre 2010, édition française : 18 pages, 16 actes.
portant aide à l'utilisation des filets de protection des plantations fruitières contre la grêle et complétant le décret n° 2-85-891 du 18 rabii II 1406 (31 décembre 1985) fixant la procédure de distribution de l'aide financière accordée par l'Etat pour l'intensification de la p
portant création de la zone franche d'exportation de Nouaceur
relatif aux cinémomètres radar de contrôle routier.
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/2603-10. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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