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Arrêté

Arrêté n° 2603-10 du 8 septembre 2010

complétant l'arrêté de la ministre de la santé n° 719-08 du 1er rabii II 1429 (8 avril 2008) fixant la liste des hôpitaux relevant du ministère de la santé.

L'essentiel

L'arrêté n° 2603-10 du 8 septembre 2010 complétant l'arrêté de la ministre de la santé n° 719-08 du 1er rabii II 1429 (8 avril 2008) fixant la liste des hôpitaux relevant du ministère de la santé est publié au Bulletin officiel n° 5896 (édition de traduction officielle) du 2 décembre 2010, page 2086 (page 10 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
2603-10
Date de l'acte
8 septembre 2010
Édition arabe
BO arabe n° 5896 du 2 décembre 2010, page 8 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Textes modifiés
1 texte
Mentions
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Chronologie : Arrêté n° 2603-108 septembre 2010 : Date de l'acte ; 2 décembre 2010 : Publication, BO n° 5896 du 2 décembre 20108 septembre 20102 décembre 20108 septembre 2010 : Date de l'acte2 décembre 2010 : Publication, BO n° 5896 du 2 décembre 2010
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5896 du 2 décembre 2010, page 10

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