portant agrément de la pépinière « Azlaf» pour commercialiser des plants certifiés d'olivier.
L'essentiel
L'arrêté n° 2723-06 du 5 décembre 2006 portant agrément de la pépinière « Azlaf» pour commercialiser des plants certifiés d'olivier est publié au Bulletin officiel n° 5488 (édition de traduction officielle) du 4 janvier 2007, page 211 (page 37 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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portant agrément de la société «SOCAPRAG » pour commercialiser des semences certifiées de céréales, de maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des oléagineuses et des semences standard de légumes.
portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement et à la certification des semences de blé, orge, avoine, seigle, triticale et de riz
portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement et à la certification des semences de légumineuses alimentaires
portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement et à la certification des semences des légumineuses fourragères
portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement et à la certification des semences de tournesol, carthame, colza, lin, soja et arachide
portant agrément de la société «SOCAPRAG » pour commercialiser des semences certifiées de céréales, de maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des oléagineuses et des semences standard de légumes.
portant agrément de la société «SODEA » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier et des semences et des plants cetifiés d'agrumes et des rosacées à noyau.
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/2723-06. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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