BO Marocindépendant, non officiel

Arrêté

Arrêté n° 2723-06 du 5 décembre 2006

portant agrément de la pépinière « Azlaf» pour commercialiser des plants certifiés d'olivier.

L'essentiel

L'arrêté n° 2723-06 du 5 décembre 2006 portant agrément de la pépinière « Azlaf» pour commercialiser des plants certifiés d'olivier est publié au Bulletin officiel n° 5488 (édition de traduction officielle) du 4 janvier 2007, page 211 (page 37 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
2723-06
Date de l'acte
5 décembre 2006
Édition arabe
BO arabe n° 5488 du 4 janvier 2007, page 49 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
4 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
Mis à jour le

Ce texte dans le temps

Chronologie : Arrêté n° 2723-065 décembre 2006 : Date de l'acte ; 4 janvier 2007 : Publication, BO n° 5488 du 4 janvier 200720075 décembre 20064 janvier 20075 décembre 2006 : Date de l'acte4 janvier 2007 : Publication, BO n° 5488 du 4 janvier 2007
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5488 du 4 janvier 2007, page 37

Liens relevés dans les bulletins indexés : la chronologie peut être incomplète, et une modification ou une abrogation peut ne viser qu'une partie du texte.

Textes liés

Textes cités sur la même page

Voir les 1 autres

Dans le même numéro

BO n° 5488 du 4 janvier 2007, édition française : 42 pages, 14 actes.

Voir les 14 actes du BO n° 5488

Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/2723-06. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.

À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.