Arrêté n° 2110-05 du 25 octobre 2005
portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle et à la certification des plants d'olivier.
Arrêté
portant agrément de la société «SODEA » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier et des semences et des plants cetifiés d'agrumes et des rosacées à noyau.
L'arrêté n° 2724-06 du 5 décembre 2006 portant agrément de la société «SODEA » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier et des semences et des plants cetifiés d'agrumes et des rosacées à noyau est publié au Bulletin officiel n° 5488 (édition de traduction officielle) du 4 janvier 2007, page 212 (page 38 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle et à la certification des plants d'olivier.
réglementant la production et la commercialisation de semences et de plants
portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement et à la certification des semences et des plants d'agrumes
portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement et à la certification des semences et des plants des rosacées à noyau
portant agrément de la société
portant agrément de la société « Ayoub « Ayoub olives » pour commercialiser des plants certifiés de pomme de terre.
portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement et à la certification des plants de pomme de terre
BO n° 5488 du 4 janvier 2007, édition française : 42 pages, 14 actes.
portant agrément de la société « Ayoub « Ayoub olives » pour commercialiser des plants certifiés de pomme de terre.
portant agrément de la société «SOCAPRAG » pour commercialiser des semences certifiées de céréales, de maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des oléagineuses et des semences standard de légumes.
portant agrément de la pépinière « Azlaf» pour commercialiser des plants certifiés d'olivier.
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/2724-06. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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