Arrêté n° 971-75 du 22 septembre 1977
portant homologation du règlement technique relatif au contrôle des semences standard de légumes
Arrêté
portant agrément de la Coopérative agricole d'approvisionnement Atlas pour approvisionner ses adhérents en plants certifiés de pomme de terre.
L'arrêté n° 273-95 du 6 février 1995 portant agrément de la Coopérative agricole d'approvisionnement Atlas pour approvisionner ses adhérents en plants certifiés de pomme de terre est publié au Bulletin officiel n° 4301 (édition de traduction officielle) du 5 avril 1995, page 213 (page 13 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
Liens relevés dans les bulletins indexés : la chronologie peut être incomplète, et une modification ou une abrogation peut ne viser qu'une partie du texte.
portant homologation du règlement technique relatif au contrôle des semences standard de légumes
fixant les conditions d'importation et de commercialisation des semences à cultiver au Maroc
portant agrément de la société marocaine Arroz pour commercialiser les semences certiflées de riz.
réglementant la production et la commercialisation des semences et des plants
modifiant l'arrêté n° 860-75 du 8 chaoual 1397 (22 septembre 1977) portant homologation du règlement technique relatif
portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement et à la certification des semences de blé, orge, avoine, seigle, triticale et de riz
portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement, et à la certification des plants de pomme de terre
BO n° 4301 du 5 avril 1995, édition française : 20 pages, 27 actes.
portant agrément de la société marocaine Arroz pour commercialiser les semences certiflées de riz.
portant agrément de la société VEPAPHE Maroc pour commercialiser les semences certifiées des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, de maïs, des oléagineuses et les semences standard de légumes.
portant agrément du domaine El Boura pour commercialiser les plants certifiés du fraisier, des agrumes, d'olivier et des semences standard de légumes.
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/273-95. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.