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Arrêté

Arrêté n° 274-00 du 14 février 2000

portant agrément de l'établissement «Hamami Wafi » pour commercialiser des plants certifiés de fraisier.

L'essentiel

L'arrêté n° 274-00 du 14 février 2000 portant agrément de l'établissement «Hamami Wafi » pour commercialiser des plants certifiés de fraisier est publié au Bulletin officiel n° 4792 (édition de traduction officielle) du 4 mai 2000, page 310 (page 8 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
274-00
Date de l'acte
14 février 2000
Édition arabe
BO arabe n° 4789 du 24 avril 2000, page 6 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
4 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
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Chronologie : Arrêté n° 274-0014 février 2000 : Date de l'acte ; 4 mai 2000 : Publication, BO n° 4792 du 4 mai 200014 février 20004 mai 200014 février 2000 : Date de l'acte4 mai 2000 : Publication, BO n° 4792 du 4 mai 2000
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 4792 du 4 mai 2000, page 8

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BO n° 4792 du 4 mai 2000, édition française : 17 pages, 23 actes.

  • Décision n° 440-00 du 20 mars 2000

    fixant, pour l'année universitaire 2000-2001, le nombre de places mises en compétition en vue de l'inscription en première année des écoles supérieures de technologie.

    page 7

  • Décision n° 442-00 du 20 mars 2000

    fixant, pour l'année universitaire 2000-2001, la date des concours d'accès en première et deuxième années en vue de la préparation du diplôme de traducteur de l'Ecole supérieure Roi Fahd de traduction ainsi que le nombre de places mises en compétitio

    page 7

Voir les 23 actes du BO n° 4792

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