Arrêté n° 2983-09 du 25 novembre 2009
accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d'hydrocarbures dit
Arrêté
modifiant l'arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2983-09 du 7 hija 1430 (25 novembre 2009) accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d'hydrocarbures dit « RHARB SUD » à l'Office national des hydr
L'arrêté n° 274-13 du 23 janvier 2013 est publié au Bulletin officiel n° 6144 (édition de traduction officielle) du 18 avril 2013, page 37 ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d'hydrocarbures dit
modifiant l'arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement •° 2982-09 du 7 hija 1430 (25 novembre 2009) accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d'hydrocarbures dit « RHARB CENTRE » à l'Office national des h
accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d'hydrocarbures dit
approuvant l'avenant n°1 à l'accord pétrolier « Rharb» conclu, le 13 chaabane 1433 (2 juillet 2012), entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et la société « Cabre Maroc Limited ».
accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d'hydrocarbures dit
complétant l'arrêté n° 2008-03 du 7 rejeb 1424 (4 septembre 2003) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en anesthésie et réanimation.
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en anesthésie et réanimation
BO n° 6144 du 18 avril 2013, édition française : 39 pages, 21 actes.
modifiant l'arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement •° 2982-09 du 7 hija 1430 (25 novembre 2009) accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d'hydrocarbures dit « RHARB CENTRE » à l'Office national des h
complétant l'arrêté n° 2008-03 du 7 rejeb 1424 (4 septembre 2003) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en anesthésie et réanimation.
approuvant l'accord pétrolier « MIR LEFT OFFSHORE» conclu, le 7 moharrem 1434 (20 novembre 2012) entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et la société « Genel Energy Limited ».
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/274-13. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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