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Arrêté

Arrêté n° 2754-97 du 31 octobre 1997

portant agrément de l'établissement pépinière El Masmoudi pour commercialiser des plants certifiés d'olivier.

L'essentiel

L'arrêté n° 2754-97 du 31 octobre 1997 portant agrément de l'établissement pépinière El Masmoudi pour commercialiser des plants certifiés d'olivier est publié au Bulletin officiel n° 4552 (édition de traduction officielle) du 15 janvier 1998, page 35 (page 7 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
2754-97
Date de l'acte
31 octobre 1997
Édition arabe
BO arabe n° 4552 du 15 janvier 1998, page 20 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
3 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
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Ce texte dans le temps

Chronologie : Arrêté n° 2754-9731 octobre 1997 : Date de l'acte ; 15 janvier 1998 : Publication, BO n° 4552 du 15 janvier 1998199831 octobre 199715 janvier 199831 octobre 1997 : Date de l'acte15 janvier 1998 : Publication, BO n° 4552 du 15 janvier 1998
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 4552 du 15 janvier 1998, page 7

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