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Arrêté

Arrêté n° 281-08 du 5 février 2008

portant agrément de la société « Sogemag » pour commercialiser des semences certifiées de ma is, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères et des semences standard de légumes.

L'essentiel

L'arrêté n° 281-08 du 5 février 2008 portant agrément de la société « Sogemag » pour commercialiser des semences certifiées de ma is, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères et des semences standard de légumes est publié au Bulletin officiel n° 5614 (édition de traduction officielle) du 20 mars 2008, page 208 (page 20 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
281-08
Date de l'acte
5 février 2008
Édition arabe
BO arabe n° 5614 du 20 mars 2008, page 27 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
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Mis à jour le

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Chronologie : Arrêté n° 281-085 février 2008 : Date de l'acte ; 20 mars 2008 : Publication, BO n° 5614 du 20 mars 20085 février 200820 mars 20085 février 2008 : Date de l'acte20 mars 2008 : Publication, BO n° 5614 du 20 mars 2008
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5614 du 20 mars 2008, page 20

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