Arrêté
Arrêté n° 281-08 du 5 février 2008
portant agrément de la société « Sogemag » pour commercialiser des semences certifiées de ma is, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères et des semences standard de légumes.
L'essentiel
L'arrêté n° 281-08 du 5 février 2008 portant agrément de la société « Sogemag » pour commercialiser des semences certifiées de ma is, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères et des semences standard de légumes est publié au Bulletin officiel n° 5614 (édition de traduction officielle) du 20 mars 2008, page 208 (page 20 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
Repères
- Type
- Arrêté
- Numéro
- 281-08
- Date de l'acte
- 5 février 2008
- Bulletin officiel (français)
- BO n° 5614 du 20 mars 2008, page 208 (page 20 du PDF) · PDF officiel
- Édition arabe
- BO arabe n° 5614 du 20 mars 2008, page 27 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
- Mentions
- 4 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
- Mis à jour le
Ce texte dans le temps
- Date de l'acte
- Publication : BO n° 5614 du 20 mars 2008, page 20
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Voir les 1 autres
Arrêté n° 406-06 du 27 février 2006
portant homologation de normes marocaines
Dans le même numéro
BO n° 5614 du 20 mars 2008, édition française : 23 pages, 26 actes.
Décision n° 260-08 du 4 janvier 2008
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines au laboratoire central « Altadis Maroc ».
Arrêté n° 280-08 du 5 février 2008
1429 (5 février 2008) portant agrément de la société « Promoseeds » pour commercialiser des semences certifiées de ma is, de ma is, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères et des semences standard de légumes.
Décret n° 2-06-782 du 11 mars 2008
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Mentions dans le Bulletin officiel
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