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Arrêté

Arrêté n° 2821-09 du 12 novembre 2009

fixant la nature des cycles de formation à l'Institut national d'administration sanitaire... 56

L'essentiel

L'arrêté n° 2821-09 du 12 novembre 2009 fixant la nature des cycles de formation à l'Institut national d'administration sanitaire... 56 est publié au Bulletin officiel n° 5806 (édition de traduction officielle) du 21 janvier 2010, page 3 ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
2821-09
Date de l'acte
12 novembre 2009
Édition arabe
BO arabe n° 5805 du 18 janvier 2010, page 25 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
3 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
Mis à jour le

Ce texte dans le temps

Chronologie : Arrêté n° 2821-0912 novembre 2009 : Date de l'acte ; 21 janvier 2010 : Publication, BO n° 5806 du 21 janvier 2010201012 novembre 200921 janvier 201012 novembre 2009 : Date de l'acte21 janvier 2010 : Publication, BO n° 5806 du 21 janvier 2010
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5806 du 21 janvier 2010, page 3

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