Décision n° 2834-09 du 16 novembre 2009
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines au laboratoire d'analyse textile de Texad.
Arrêté
fixant la nature des cycles de formation à l'Institut national d'administration sanitaire... 56
L'arrêté n° 2821-09 du 12 novembre 2009 fixant la nature des cycles de formation à l'Institut national d'administration sanitaire... 56 est publié au Bulletin officiel n° 5806 (édition de traduction officielle) du 21 janvier 2010, page 3 ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines au laboratoire d'analyse textile de Texad.
attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines au laboratoire « NBR Centre ».
Décret n° 2-09-679 du 20 moharrem 1431 (6 janvier 2010)
fixant l'effectif du corps des conseillers juridiques des administrations
BO n° 5806 du 21 janvier 2010, édition française : 26 pages, 27 actes.
modifiant le dahir n° 1-07-200 du 3 chaoual 1428 (15 octobre 2007)
fixant les normes de qualité de l'air et les modalités de surveillance de l'air.
portant délégation de pouvoirs au ministre délégué auprès du Premier ministre, chargé de la modernisation des secteurs publics.
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/2821-09. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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