Arrêté n° 1044-06 du 10 mai 2006
relatif aux mesures complémentaires et spéciales pour lutter contre l'influenza
Arrêté
modifiant l'arrêté du ministre de l'agriculture, du développement rural et des pêches maritimes n° 1044-06 du 12 rabii II 1427 (10 mai 2006) relatif aux mesures complémentaires et spéciales pour lutter contre l'influenza aviaire.
L'arrêté n° 2991-10 du 5 novembre 2010 est publié au Bulletin officiel n° 5932 (édition de traduction officielle) du 7 avril 2011, page 374 (page 32 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
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relatif aux mesures complémentaires et spéciales pour lutter contre l'influenza
modifiant l'arrêté du ministre de l'agriculture, du développement rural et des eaux et forêts n° 2019-01 du 19 chaabane 1422 (5 novembre 2001) relatif aux mesures complémentaires et spéciales pour lutter contre la clavelée ovine.
relatif aux • mesures complémentaires et spéciales pour lutter contre la clavelée ovine
portant création de l'Office national de sécurité sanitaire des produits alimentaires
portant promulgation de la loi n° 25-08
relatif aux mesures complémentaires et spéciales pour lutter contre l'influenza
BO n° 5932 du 7 avril 2011, édition française : 68 pages, 40 actes.
modifiant l'arrêté du ministre de l'agriculture, du développement rural et des eaux et forêts n° 2019-01 du 19 chaabane 1422 (5 novembre 2001) relatif aux mesures complémentaires et spéciales pour lutter contre la clavelée ovine.
modifiant l'arrêté du ministre de l'agriculture, du développement rural et des eaux et forêts n° 2017-01 du 19 chaabane 1422 (5 novembre 2001) relatif aux mesures complémentaires et spéciales pour lutter contre la tuberculose bovine.
modifiant l'arrêté du ministre de l'agriculture, du développement rural et des eaux et forêts n° 2018-01 du 19 chaabane 1422 (5 novembre 2001) relatif aux mesures complémentaires et spéciales pour la lutte contre la fièvre catarrhale du mouton.
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