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Arrêté

Arrêté n° 3-82-93 du 5 novembre 1993

fixant l'organisation de la direction dénommée " Centre royal de télédétection spatiale » relevant de l'administration de la défense nationale et les attributions de ses divisions et services.

L'essentiel

L'arrêté n° 3-82-93 du 5 novembre 1993 fixant l'organisation de la direction dénommée " Centre royal de télédétection spatiale » relevant de l'administration de la défense nationale et les attributions de ses divisions et services est publié au Bulletin officiel n° 4231 (édition de traduction officielle) du 1er décembre 1993, page 713 (page 53 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
3-82-93
Date de l'acte
5 novembre 1993
Édition arabe
BO arabe n° 4231 du 1er décembre 1993, page 44 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
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Chronologie : Arrêté n° 3-82-935 novembre 1993 : Date de l'acte ; 1er décembre 1993 : Publication, BO n° 4231 du 1er décembre 19935 novembre 19931er décembre 19935 novembre 1993 : Date de l'acte1er décembre 1993 : Publication, BO n° 4231 du 1er décembre 1993
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 4231 du 1er décembre 1993, page 53

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