Arrêté
Arrêté n° 3110-97 du 9 janvier 1998
complétant l'arrêté du ministre de l'éducation nationale n° 2579-94 du 14 rabii II 1415 (21 septembre 1994) portant application des dispositions des articles 2 (2° alinéa) et 6 (dernier alinéa) du décret n° 2-82-345 du 16 rabii II 1403 (31 janvier 1983) fixan
L'essentiel
L'arrêté n° 3110-97 du 9 janvier 1998 est publié au Bulletin officiel n° 4566 (édition de traduction officielle) du 5 mars 1998, page 191 (page 17 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
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Repères
- Type
- Arrêté
- Numéro
- 3110-97
- Date de l'acte
- 9 janvier 1998
- Bulletin officiel (français)
- BO n° 4566 du 5 mars 1998, page 191 (page 17 du PDF) · PDF
- Édition arabe
- BO arabe n° 4566 du 5 mars 1998, page 10 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
- Textes modifiés
- 1 texte
- Mentions
- 4 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
- Mis à jour le
Ce texte dans le temps
- Date de l'acte
- Publication : BO n° 4566 du 5 mars 1998, page 17
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Textes liés
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Textes cités sur la même page
Arrêté n° 2579-94 du 21 septembre 1994
Décret n° 2-82-345 du 31 janvier 1983
fixant le régime des études et des examens en vue de la licence ès sciences
Dans le même numéro
BO n° 4566 du 5 mars 1998, édition française : 32 pages, 21 actes.
Arrêté n° 3114-97 du 9 janvier 1998
fixant la liste des spécialités et des options prévue au premier alinéa de l'article 2 du décret n° 2-90-550 du 2 rejeb 1411 (18 janvier 1991) fixant le régime des études et des examens en vue de l'obtention de la maîtrise ès sciences et techniques (M.S.T.) d
Arrêté n° 3109-97 du 9 janvier 1998
fixant les modules de chaque spécialité de la maîtrise ès sciences et techniques (M.S.T.) des facultés des sciences et techniques.
Arrêté n° 1197-97 du 21 janvier 1998
complétant l'arrêté du ministre des finances n° 681-67 du 12 décembre 1967 fixant la liste des dépenses qui peuvent être payées sans ordonnancement préalable.
Mentions dans le Bulletin officiel
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