Arrêté n° 545-09 du 20 février 2009
accordant le permis permis de recherche des hydrocarbures dit
Arrêté
du 24 hija 1431 (1e" décembre 2010) modifiant l'arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement nº 545-09 du 24 safar 1430 (20 février 2009) accordant le permis permis de recherche des hydrocarbures dit des « Essaouira Deep Offshore 4 » à l'Office n
L'arrêté n° 3359-10 du 1er décembre 2010 est publié au Bulletin officiel n° 5932 (édition de traduction officielle) du 7 avril 2011, page 404 (page 62 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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accordant le permis permis de recherche des hydrocarbures dit
accordant le permis permis de recherche des hydrocarbures dit
approuvant l'accord pétrolier
approuvant l'avenant n° 1 à l'accord pétrolier
approuvant l'avenant n° 1 à l'accord pétrolier « Tarfaya Onshore » conclu le 30 rejeb 1431 (12 juillet 2010) entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et les sociétés «San Leon Morocco Limited » et « Longreach
relative à la recherche et à l'exploitation des gisements d'hydrocarbures
portant promulgation de la loi n° 21-90
portant promulgation de la loi n° 27-99
portant création de l'Office national des hydrocarbures et des mines
portant promulgation de la loi n° 33-01
pris pour l'application de la loi n° 21-90
pris pour l'application de la loi n° 33-01
approuvant l'accord pétrolier
relatif à l’organisation de la circulation
BO n° 5932 du 7 avril 2011, édition française : 68 pages, 40 actes.
approuvant l'avenant n° 1 à l'accord pétrolier « Tarfaya Onshore » conclu le 30 rejeb 1431 (12 juillet 2010) entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et les sociétés «San Leon Morocco Limited » et « Longreach
modifiant l'arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 543-09 du 24 safar 1430 (20 février 2009) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Essaouira Deep Offshore 2 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à
du 24 hija 1431 (ler décembre 2010) modifiant l'arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 544-09 du 24 safar 1430 (20 février 2009) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Essaouira Deep Offshore 3 » à l'Office national des
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