BO Marocindépendant, non officiel

Arrêté

Arrêté n° 3359-10 du 1er décembre 2010

du 24 hija 1431 (1e" décembre 2010) modifiant l'arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement nº 545-09 du 24 safar 1430 (20 février 2009) accordant le permis permis de recherche des hydrocarbures dit des « Essaouira Deep Offshore 4 » à l'Office n

L'essentiel

L'arrêté n° 3359-10 du 1er décembre 2010 est publié au Bulletin officiel n° 5932 (édition de traduction officielle) du 7 avril 2011, page 404 (page 62 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
3359-10
Date de l'acte
1er décembre 2010
Édition arabe
BO arabe n° 5929 du 28 mars 2011, page 7 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Textes modifiés
1 texte
Mentions
4 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
Mis à jour le

Ce texte dans le temps

Chronologie : Arrêté n° 3359-101er décembre 2010 : Date de l'acte ; 7 avril 2011 : Publication, BO n° 5932 du 7 avril 201120111er décembre 20107 avril 20111er décembre 2010 : Date de l'acte7 avril 2011 : Publication, BO n° 5932 du 7 avril 2011
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5932 du 7 avril 2011, page 62

Liens relevés dans les bulletins indexés : la chronologie peut être incomplète, et une modification ou une abrogation peut ne viser qu'une partie du texte.

Textes liés

Ce texte modifie ou complète

Textes cités sur la même page

Voir les 3 autres

Dans le même numéro

BO n° 5932 du 7 avril 2011, édition française : 68 pages, 40 actes.

  • Arrêté conjoint n° 439-11 du 1er février 2011

    approuvant l'avenant n° 1 à l'accord pétrolier « Tarfaya Onshore » conclu le 30 rejeb 1431 (12 juillet 2010) entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et les sociétés «San Leon Morocco Limited » et « Longreach

    page 62

  • Arrêté n° 3357-10 du 1er décembre 2010

    modifiant l'arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 543-09 du 24 safar 1430 (20 février 2009) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Essaouira Deep Offshore 2 » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à

    page 61

  • Arrêté n° 3358-10 du 1er décembre 2010

    du 24 hija 1431 (ler décembre 2010) modifiant l'arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 544-09 du 24 safar 1430 (20 février 2009) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Essaouira Deep Offshore 3 » à l'Office national des

    page 61

Voir les 40 actes du BO n° 5932

Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/3359-10. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.

À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.