BO Marocindépendant, non officiel

Arrêté

Arrêté n° 3393-10 du 15 décembre 2010

modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1919-06 du 15 joumada II 1427 (11 juillet 2006) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit « Ras Juby » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Genting Oil Morocco Limited

L'essentiel

L'arrêté n° 3393-10 du 15 décembre 2010 est publié au Bulletin officiel n° 5936 (édition de traduction officielle) du 21 avril 2011, page 1550 (page 68 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
3393-10
Date de l'acte
15 décembre 2010
Édition arabe
BO arabe n° 5936 du 21 avril 2011, page 54 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Textes modifiés
1 texte
Mentions
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Chronologie : Arrêté n° 3393-1015 décembre 2010 : Date de l'acte ; 21 avril 2011 : Publication, BO n° 5936 du 21 avril 2011201115 décembre 201021 avril 201115 décembre 2010 : Date de l'acte21 avril 2011 : Publication, BO n° 5936 du 21 avril 2011
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5936 du 21 avril 2011, page 68

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BO n° 5936 du 21 avril 2011, édition française : 80 pages, 30 actes.

  • Décision n° 3-34-11 du 7 avril 2011

    modifiant le modèle de l'acte d'engagement annexé à la décision du Premier ministre n° 3-72-07 du 5 ramadan 1428 (18 septembre 2007) prise pour l'application de l'article 86 du décret n° 2-06-388 du 16 moharrem 1428 (5 février 2007) fixant les conditions et les formes de passati

    page 67

  • Arrêté n° 175-11 du 7 janvier 2011

    instituant la cession totale des parts d'intérêt détenues par la société «Island International Exploration Morocco» dans les permis de recherches d'hydrocarbures dits « Zag 1 à 11 » au profit de la société « San Leon (Morocco) Limited ».

    page 69

Voir les 30 actes du BO n° 5936

Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

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