Arrêté n° 2070-01 du 23 novembre 2001
relatif à l'organisation des examens d'obtention du certificat du baccalauréat..
Arrêté
complétant l'arrêté du ministre de l'éducation nationale n° 2070-01 du 7 ramadan 1422 (23 novembre 2001) relatif à l'organisation des examens d'obtention du certificat du baccalauréat.
L'arrêté n° 37-05 du 30 décembre 2004 complétant l'arrêté du ministre de l'éducation nationale n° 2070-01 du 7 ramadan 1422 (23 novembre 2001) relatif à l'organisation des examens d'obtention du certificat du baccalauréat est publié au Bulletin officiel n° 5296 (édition de traduction officielle) du 3 mars 2005, page 330 (page 8 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
Liens relevés dans les bulletins indexés : la chronologie peut être incomplète, et une modification ou une abrogation peut ne viser qu'une partie du texte.
relatif à l'organisation des examens d'obtention du certificat du baccalauréat..
relatif à l'organisation des examens d'obtention du certificat du cycle collégial
relatif à l'organisation des examens d'obtention du certificat du baccalauréat..
fixant la valeur de reprise des titres de l'emprunt marocain 4,5% de 1952 à capital garanti.
modifiant l'arrêté du ministre des finances n° 1314-77 du 17 kaada 1397 (31 octobre 1977) fixant la liste des bureaux et postes de douane situés à l'intérieur du rayon des douanes.
fixant la liste des bureaux et postes de douane situés à l'intérieur du rayon des douanes
BO n° 5296 du 3 mars 2005, édition française : 14 pages, 27 actes.
fixant la valeur de reprise des titres de l'emprunt marocain 4,5% de 1952 à capital garanti.
modifiant l'arrêté du ministre des finances n° 1314-77 du 17 kaada 1397 (31 octobre 1977) fixant la liste des bureaux et postes de douane situés à l'intérieur du rayon des douanes.
portant promulgation de la loi n° 28-04 portant approbation, quant au principe, de la ratification de l'Accord de libre-échange entre le Royaume du Maroc et les Etats-Unis d'Amérique, fait à Washington le 15 juin 2004.
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/37-05. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.