Dahir n° 1-70-157 du 30 juillet 1970
relatif à la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l’amélioration de la productivité
Arrêté
portant homologation de normes marocaines.
L'arrêté n° 373-04 du 27 février 2004 portant homologation de normes marocaines est publié au Bulletin officiel n° 5200 (édition de traduction officielle) du 1er avril 2004, page 550 (page 18 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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relatif à la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l’amélioration de la productivité
fixant la composition et les attributions des organismes chargés de la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l’amélioration de la productivité
portant homologation de normes marocaines
portant homologation de normes marocaines.
BO n° 5200 du 1er avril 2004, édition française : 35 pages, 52 actes.
portant homologation de normes marocaines.
complétant l'arrêté du ministre de l'agriculture et de la réforme agraire n° 256-91 du 7 joumada II 1411 (25 décembre 1990) fixant la liste des laboratoires habilités à procéder aux analyses dans, le domaine agricole.
fixant, pour l'année 2004, le taux maximum des intérêts déductibles des comptes courants créditeurs d'associés.
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