Arrêté n° 2963-97 du 3 décembre 1997
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté
modifiant et complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
L'arrêté n° 40-02 du 16 janvier 2002 modifiant et complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine est publié au Bulletin officiel n° 4992 (édition de traduction officielle) du 4 avril 2002, page 41 ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
relative à l’exercice de la médecine
BO n° 4992 du 4 avril 2002, édition française : 64 pages, 40 actes.
prorogeant la durée de validité de l'arrêté du ministre de la pêche maritime n° 259-01 du 11 kaada 1421 (5 février 2001) relatif à l'interdiction temporaire de pêche et de ramassage des coquillages dans la baie de Dakhla.
fixant, pour l'année 2002, le taux maximum des intérêts déductibles des comptes courants créditeurs d'associés.
relatif aux réunions des commissions de présélection des assujettis au service militaire en l'an 2003.
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/40-02. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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