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Arrêté

Arrêté n° 40-02 du 16 janvier 2002

modifiant et complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.

L'essentiel

L'arrêté n° 40-02 du 16 janvier 2002 modifiant et complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine est publié au Bulletin officiel n° 4992 (édition de traduction officielle) du 4 avril 2002, page 41 ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
40-02
Date de l'acte
16 janvier 2002
Bulletin officiel (français)
BO n° 4992 du 4 avril 2002, page 41 · PDF
Édition arabe
BO arabe n° 4992 du 4 avril 2002, page 40 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Textes modifiés
1 texte
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Chronologie : Arrêté n° 40-0216 janvier 2002 : Date de l'acte ; 4 avril 2002 : Publication, BO n° 4992 du 4 avril 200216 janvier 20024 avril 200216 janvier 2002 : Date de l'acte4 avril 2002 : Publication, BO n° 4992 du 4 avril 2002
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 4992 du 4 avril 2002, page 41

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