Arrêté n° 2855-10 du 25 décembre 2010
relatif à l'homologation des projecteurs des véhicules émettant un faisceau-croisement asymétrique et/ou un faisceauroute et équipés de lampes halogènes à incandescence
Arrêté
modifiant l'arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2855-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des projecteurs des véhicules émettant un faisceau-croisement asymétrique et/ou un faisceauroute et équipés de lampes halogènes à incandesc
L'arrêté n° 4357-12 du 28 décembre 2012 est publié au Bulletin officiel n° 6128 (édition de traduction officielle) du 21 février 2013, page 1425 (page 97 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
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relatif à l'homologation des projecteurs des véhicules émettant un faisceau-croisement asymétrique et/ou un faisceauroute et équipés de lampes halogènes à incandescence
modifiant l'arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2854-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des feux de brouillard avant des véhicules à moteur.
relatif à l'homologation des feux de brouillard avant des véhicules à moteur
portant promulgation de la loi n° 52-05 du 26 safar 1431 (11 février 2010)
notamment ses articles de 45 à 52
pris pour l’application des dispositions de la loi n° 52-05 portant code de la route, relatives aux véhicules
relatif à l'homologation des véhicules, de leurs éléments et accessoires
relatif à l'homologation des projecteurs des véhicules émettant un faisceau-croisement asymétrique et/ou un faisceauroute et équipés de lampes halogènes à incandescence
modifiant l'arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2856-10 • du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des véhicules en ce qui concerne leur aménagement intérieur.
BO n° 6128 du 21 février 2013, édition française : 151 pages, 122 actes.
modifiant l'arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2854-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des feux de brouillard avant des véhicules à moteur.
modifiant l'arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2856-10 • du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à l'homologation des véhicules en ce qui concerne leur aménagement intérieur.
modifiant l'arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2851-10 du 19 moharrem 1432 (25 décembre 2010) relatif à 'homologation des ceintures de sécurité et des véhicules équipés de ces centures.
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/4357-12. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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