Dahir n° 1-70-157 du 30 juillet 1970
relatif à la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l’amélioration de la productivité
Arrêté
portant homologation et rendant d'application obligatoire une norme marocaine.
L'arrêté n° 469-00 du 29 mars 2000 portant homologation et rendant d'application obligatoire une norme marocaine est publié au Bulletin officiel n° 4800 (édition de traduction officielle) du 1er juin 2000, page 91 ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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relatif à la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l’amélioration de la productivité
fixant la composition et les attributions des organismes chargés de la normalisation industrielle en vue de la recherche de la qualité et de l’amélioration de la productivité
portant homologation de normes marocaines et rendant
portant homologation de normes marocaines.
BO n° 4800 du 1er juin 2000, édition française : 98 pages, 40 actes.
portant homologation de normes marocaines.
complétant l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la culture n° 3109-97 du 10 ramadan 1418 (9 janvier 1998) fixant les modules de chaque spécialité de la maîtrise ès sciences et techniques (M.S.T.) des facu
portant homologation de normes marocaines.
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