BO Marocindépendant, non officiel

Arrêté

Arrêté n° 469-00 du 29 mars 2000

portant homologation et rendant d'application obligatoire une norme marocaine.

L'essentiel

L'arrêté n° 469-00 du 29 mars 2000 portant homologation et rendant d'application obligatoire une norme marocaine est publié au Bulletin officiel n° 4800 (édition de traduction officielle) du 1er juin 2000, page 91 ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
469-00
Date de l'acte
29 mars 2000
Bulletin officiel (français)
BO n° 4800 du 1er juin 2000, page 91 · PDF
Édition arabe
BO arabe n° 4800 du 1er juin 2000, page 54 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
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Chronologie : Arrêté n° 469-0029 mars 2000 : Date de l'acte ; 1er juin 2000 : Publication, BO n° 4800 du 1er juin 200029 mars 20001er juin 200029 mars 2000 : Date de l'acte1er juin 2000 : Publication, BO n° 4800 du 1er juin 2000
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 4800 du 1er juin 2000, page 91

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