BO Marocindépendant, non officiel

Arrêté

Arrêté n° 487-06 du 27 mars 2006

complétant l'arrêté n° 2191-04 du 14 kaada 1425 (27 décembre 2004, fixant la liste des diplômes reconnus équivalents al diplôme de spécialité médicale en neuro-chirurgie…. Arrêté du ministre de l'éducation nationale, d nationa

L'essentiel

L'arrêté n° 487-06 du 27 mars 2006 est publié au Bulletin officiel n° 5426 (édition de traduction officielle) du 1er juin 2006, page 3 ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
487-06
Date de l'acte
27 mars 2006
Bulletin officiel (français)
BO n° 5426 du 1er juin 2006, page 3 · PDF
Édition arabe
BO arabe n° 5426 du 1er juin 2006, page 3 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Textes modifiés
1 texte
Mentions
2 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
Mis à jour le

Ce texte dans le temps

Chronologie : Arrêté n° 487-0627 mars 2006 : Date de l'acte ; 1er juin 2006 : Publication, BO n° 5426 du 1er juin 200627 mars 20061er juin 200627 mars 2006 : Date de l'acte1er juin 2006 : Publication, BO n° 5426 du 1er juin 2006
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5426 du 1er juin 2006, page 3

Liens relevés dans les bulletins indexés : la chronologie peut être incomplète, et une modification ou une abrogation peut ne viser qu'une partie du texte.

Textes liés

Ce texte modifie ou complète

Textes cités sur la même page

Voir les 3 autres

Dans le même numéro

BO n° 5426 du 1er juin 2006, édition française : 38 pages, 24 actes.

Voir les 24 actes du BO n° 5426

Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/487-06. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.

À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.