Décret n° 2-96-793 du 19 février 1997
portant statut particulier du corps des enseignants-chercheurs
Décret
modifiant le décret n° 2-96-793 du 11 chaoual 1417 (19 février 1997) portant statut particulier du corps des enseignantschercheurs de l'enseignement supérieur et le décret n° 2-96-804 du 11 chaoual 1417 (19 février 1997) portant statut particulier du corps des enseignants-cherch
Le décret n° 2-06-03 du 3 mai 2006 est publié au Bulletin officiel n° 5426 (édition de traduction officielle) du 1er juin 2006, page 954 (page 35 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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portant statut particulier du corps des enseignants-chercheurs
complétant le décret n° 2-98-548 du 28 chaoual 1419 (15 février 1999) portant statut particulier du corps des enseignantschercheurs de médecine, de pharmacie et de médecine dentaire.
portant statut particulier du corps des enseignants-chercheurs de médecine, de pharmacie et de médecine dentaire
portant statut particulier du corps des enseignants-chercheurs
portant statut particulier du corps des enseignants-chercheurs des établissements de formation des cadres supérieurs
fixant le régime des études et des examens en vue de l'obtention du doctorat, du diplôme d'études supérieures approfondies et du diplôme d'études supérieures spécialisées
BO n° 5426 du 1er juin 2006, édition française : 38 pages, 24 actes.
complétant le décret n° 2-98-548 du 28 chaoual 1419 (15 février 1999) portant statut particulier du corps des enseignantschercheurs de médecine, de pharmacie et de médecine dentaire.
relative à la plainte du Parti de l'Union Démocratique à l'encontre de la Société nationale de radiodiffusion et de télévision.
fixant, au titre de l'année universitaire 2006-2007, le nombre de places mises en compétition et la date limite du dépôt de dossiers de candidature à l'Ecole supérieure Roi Fahd de traduction.
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