N° 5426 - 4 joumada I 1427 (1e'-6-2006) E
Equivalences de diplômes.
Arrêté du ministre de l'éducation nationale, do nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation de cadres et de la recherche scientifique n° 484-06 du 26 safar 1427 (27 mars 2006) complétant l'arrêté n° 950-04 du 6 rabii II 1425 (26 mai 2004) fixant l liste des diplômes reconnus équivalents au diplôm de spécialité médicale en gynécologie-obstétrique... Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de
l'enseignement supérieur, de la formation de cadres et de la recherche scientifique n° 485-06 du 26 safar 1427 (27 mars 2006) complétant l'arrêté nº 572-04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôm de spécialité médicale en radiologie... Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de
l'enseignement supérieur, de la formation de. cadres et de la recherche scientifique n° 486-06 du 26 safar 1427 (27 mars 2006) complétant l'arrêté n° 1482-04 du 24 joumada II 1425 (11 août 2004 fixant la liste des diplômes reconnus équivalents a diplôme de spécialité médicale en traumatologie orthopédie..
Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation de cadres et de la recherche scientifique n° 487-06 du 26 safar 1427 (27 mars 2006) complétant l'arrêté n° 2191-04 du 14 kaada 1425 (27 décembre 2004, fixant la liste des diplômes reconnus équivalents al diplôme de spécialité médicale en neuro-chirurgie…. Arrêté du ministre de l'éducation nationale, d nationale, de
l'enseignement supérieur, de la formation de. cadres et de la recherche scientifique n° 488-06 du 26 safar 1427 (27 mars 2006) complétant l'arrêté n° 2008-03 du 7 rejeb 1424 (4 septembre 2003, fixant la liste des diplômes reconnus équivalents al diplôme de spécialité médicale en anesthésie e réanimation...
Arrêté du ministre de l'éducation nationale, l'enseignement supérieur, de la formation de cadres et de la recherche scientifique n° 489-06 di 26 safar 1427 (27 mars 2006) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997, fixant la liste des diplômes reconnus équivalents al diplôme de docteur en médecine.......
Désignation des contribuables devant verser
l'impôt sur les sociétés et la taxe sur la valeur ajoutée auprès du receveur de l'administration fiscale.
Arrêté du ministre des finances et de la privatisation nº 1041-06 du 28 rabii II 1427 (26 mai 2006, désignant les contribuables devant déposer leurs déclarations et verser la taxe sur la valeur ajoutée due auprès du receveur de l'administration fiscale...
BULLETIN OFFICIEL 913
Pages Pages
Arrêté du ministre des finances et de la privatisation
nº 1042-06 du 28 rabii II 1427 (26 mai 2006) désignant les contribuables devant verser l'impôt sur les sociétés auprès du receveur de l'administration fiscale951
e
948
CONSEIL SUPERIEUR
DE LA COMMUNICATION AUDIOVISUELLE
e
948
Décision n° 08-06 du 20 rabii I 1427 (19 avril 200,952
ORGANISATION ET PERSONNEL
) DES ADMINISTRATIONS PUBLIQUES 1
949 TEXTES PARTICULIERS
Ministère de l'éducation nationale, de
l'enseignement supérieur, de la formation ) des cadres et de la recherche scientifique.
949 Décret n° 2-05-1005 du 5 rabii II 1427 (3 mai 2006)
complétant le décret n° 2-98-548 du 28 chaoual 1419 (15 février 1999) portant statut particulier du corps
des enseignants - chercheurs de médecine, de pharmacie ) et de médecine dentaire954
1 Décret n° 2-06-03 du 5 rabii II 1427 (3 mai 2006) t
949 modifiant le décret n° 2-96-793 du 11 chaoual1417
(19 février 1997) portant statut particulier du corps des enseignants-chercheurs de l'enseignement supérieur et le décret 1° 2-96-804 du 11 chaoual
) 1417 (19 février 1997) portant statut particulier du 1 corps des enseignants-chercheurs des établissements • 950 de formation des cadres supérieur954
AVIS ET COMMUNICATIONS
Décision ANRT/DG/n° 03-06 du 18 rabii I 1427 (17 avril 2006, ) désignant pour l'année 2007 les exploitants
exerçant une influence significative sur les marchés
950 particuliers des télécommunications956