Arrêté n° 2140-04 du 20 décembre 2004
complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture.
Arrêté
fixant, pour l'année 2005, les coefficients de réévaluation en matière d'impôt général sur le revenu
L'arrêté n° 522-05 du 7 mars 2005 fixant, pour l'année 2005, les coefficients de réévaluation en matière d'impôt général sur le revenu est publié au Bulletin officiel n° 5300 (édition de traduction officielle) du 17 mars 2005, page 340 (page 2 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture.
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture
complétant l'arrêté n° 570-04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en dermatologi:.
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en dermatologie..
complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Décision n° 5 du 23 moharrem 1426 (4 mars 2005)
BO n° 5300 du 17 mars 2005, édition française : 26 pages, 15 actes.
portant création de la Commission nationale sur les armes chimiques.
modifiant et complétant le dahir n° 1-57-090 du 21 ramadan 1376 (22 avril 1957) portant création de postes diplomatiques et consulaires.
approuvant la modification du règlement général du Dépositaire central.
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