BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5300 du 17 mars 2005

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340BULLETIN OFFICIELNº 5300 – 17 mars 2005

Pages Arrêté du ministre de l'industrie, du commerce et de la mise

à niveau de l'économie n° 277-05 du 29 hija 1425 (9 février 2005) portant homologation de normes marocaines359

Impôt général sur le revenu. - Coefficients

de réévaluation.

Arrêté du ministre des finances et de la privatisation n° 522-05 du 26 moharrem 1426 (7 mars 2005) fixant, pour l'année 2005, les coefficients de réévaluation en matière d'impôt général sur le revenu360

TEXTES PARTICULIERS

Equivalences de diplômes.

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 2140-04 du 7. kaada 1425 (20 décembre 2004) complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada || 1416 . (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture361

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de nationale, l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 2190-04 du 14 kaada 1425 (27 décembre 2004) complétant

N° 5300 - 6 safar 1426 (17-3-2005)

l'arrêté n° 570-04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) Pages fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en dermatologie361

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 2223-04 du 14 kaada 1425 (27 décembre 2004) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine362

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique "° 2218-04 du 18 kaada 1425 (31 décembre 2004) complétant arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture362

Société « Wafasalaf ». - Nouvel agrément. Arrêté du ministre des finances et de la privatisation

n° 13-05 du 18 kaada 1425 (31 décembre 2004) portant nouvel agrément, en qualité de société de financement, de la société « Wafasalaf »362

CONSEIL SUPERIEUR

DE LA COMMUNICATION AUDIOVISUELLE

Décision n° 5 du 23 moharrem 1426 (4 mars 2005)..... .••364

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Actes cités sur cette page