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Arrêté

Arrêté n° 539-00 du 10 avril 2000

complétant l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur n° 1485-75 du 5 hija 1395 (8 décembre 1975) portant création des départements d'enseignement et de recherche relevant d'établissements universitaires.

L'essentiel

L'arrêté n° 539-00 du 10 avril 2000 complétant l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur n° 1485-75 du 5 hija 1395 (8 décembre 1975) portant création des départements d'enseignement et de recherche relevant d'établissements universitaires est publié au Bulletin officiel n° 4800 (édition de traduction officielle) du 1er juin 2000, page 443 (page 93 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
539-00
Date de l'acte
10 avril 2000
Édition arabe
BO arabe n° 4797 du 22 mai 2000, page 3 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Textes modifiés
1 texte
Mentions
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Chronologie : Arrêté n° 539-0010 avril 2000 : Date de l'acte ; 1er juin 2000 : Publication, BO n° 4800 du 1er juin 200010 avril 20001er juin 200010 avril 2000 : Date de l'acte1er juin 2000 : Publication, BO n° 4800 du 1er juin 2000
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 4800 du 1er juin 2000, page 93

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