BO Marocindépendant, non officiel

Arrêté

Arrêté n° 610-05 du 14 mars 2005

accordant une autorisation d'exploitation de services aériens non réguliers de transport public par avion taxi et de services de travail aérien à la société Air Marrakech Service S.A.R.L.

L'essentiel

L'arrêté n° 610-05 du 14 mars 2005 accordant une autorisation d'exploitation de services aériens non réguliers de transport public par avion taxi et de services de travail aérien à la société Air Marrakech Service S.A.R.L est publié au Bulletin officiel n° 5326 (édition de traduction officielle) du 16 juin 2005, page 506 (page 22 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
610-05
Date de l'acte
14 mars 2005
Édition arabe
BO arabe n° 5326 du 16 juin 2005, page 27 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
4 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
Mis à jour le

Ce texte dans le temps

Chronologie : Arrêté n° 610-0514 mars 2005 : Date de l'acte ; 16 juin 2005 : Publication, BO n° 5326 du 16 juin 200514 mars 200516 juin 200514 mars 2005 : Date de l'acte16 juin 2005 : Publication, BO n° 5326 du 16 juin 2005
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5326 du 16 juin 2005, page 22

Liens relevés dans les bulletins indexés : la chronologie peut être incomplète, et une modification ou une abrogation peut ne viser qu'une partie du texte.

Textes liés

Textes cités sur la même page

Dans le même numéro

BO n° 5326 du 16 juin 2005, édition française : 23 pages, 13 actes.

Voir les 13 actes du BO n° 5326

Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/610-05. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.

À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.