BO Marocindépendant, non officiel

BO n° 5326 du 16 juin 2005

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486BULLETIN OFFICIELNº 5326 – 16 juin 2005

Pages 28 safar 1426 (8 avril 2005) entre le Royaume du Maroc et la Banque internationale pour la reconstruction et le développement, pour le financement du projet de routes ruraless497

Désignation du laboratoire chargé d'effectuer

les essais et analyses dans le cadre du contrôle de la qualité des produits industriels dont les normes sont rendues d'application obligatoire.

Arrêté du ministre de l'industrie, du commerce et de la mise à niveau de l'économie n° 479-05 du 14 moharrem 1426 (23 février 2005) désignant le laboratoire chargé d'effectuer les essais et analyses dans le cadre du contrôle de la qualité des produits industriels dont les normes sont rendues d'application obligatoire497

Homologation de normes marocaines.

Arrêté du ministre de l'industrie, du commerce et de la mise à niveau de l'économie n° 1076-05 1076-05 du 10) rabii II 1426 (19 mai 2005) portant homologation de normes marocaines498

Aéronautique civile. - Plan de vol.

Arrêté du ministre de l'équipement et du transport nº 221-05 du 18 rabii II 1426 (27 mai 2005) relatif au plan de vol499

TEXTES PARTICULIERS

Compagnie nationale Royal Air Maroc. -

Autorisation à créer une filiale dénommée « Atlas Cargo » S.A.

Décret n° 2-05-875 du 22 rabii II 1426 (31 mai 2005) autorisant la Compagnie nationale Royal Air Maroc à créer une filiale dénommée « Atlas Cargo » S.A503

N° 5326 - 8 joumada I 1426 (16-6-2005)

Pages Equivalences de diplômes.

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 378-05 du 22 moharrem 1426 (3 mars 2005) complétant l'arrêté n° 666-03 du 7 rejeb 1424 (4 septembre 2003) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en urologie503

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cudres et de la recherche scientifique n° 379-05 du 22 moharrem 1426 (3 mars 2005) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine504

Arrêté du muistre ‹ ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 380-05 du 22 moharrem 1426 (3 mars 2005) complétant l'arrêté n° 950-04 du 6 rabii II 1425 (26 mai 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en gynécologie-obstétrique504

Sociétés Helijet Maroc (SARL) et Air

Marrakech Service S.A.R.L. - Autorisations d'exploitation de services aériens non réguliers.

Arrêté du ministre de l'équipement et du transport n° 258-05 du 28 hija 1425 (8 février 2005) accordant une autorisation d'exploitation de services non réguliers de transport aérien public et de travail aérien à la société Helijet Maroc (SARL)505

Arrêté du ministre de l'équipement et du transport n° 610-05 du 3 safar 1426 (14 mars 2005) accordant une autorisation d'exploitation de services aciiens non réguliers de transport public par avion taxi et de services de travail aérien à la société Air Marrakech Service S.A.R.L506

Page recomposée à partir du texte du Bulletin officiel. Seul le PDF officiel fait foi.

Actes cités sur cette page