Arrêté n° 633-04 du 12 avril 2004
portant agrément de la Société marocaine « ARROZ » (SOMARROZ) pour commercialiser des semences certifiées du riz.
Arrêté
portant agrément de la pépinière « Ain Mesbah » pour commercialiser des plants certifiées d'olivier.
L'arrêté n° 634-04 du 12 avril 2004 portant agrément de la pépinière « Ain Mesbah » pour commercialiser des plants certifiées d'olivier est publié au Bulletin officiel n° 5214 (édition de traduction officielle) du 20 mai 2004, page 33 ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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portant agrément de la Société marocaine « ARROZ » (SOMARROZ) pour commercialiser des semences certifiées du riz.
réglementant la production et la commercialisation de semences et de plants
portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement et à la certification des semences de blé, orge, avoine, seigle, triticale et de riz
portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement et à la certification des semences de blé, orge, avoine, seigle, triticale et de riz
fixant les conditions d'importation et de commercialisation des semences à cultiver au Maroc
portant agrément de la Société marocaine
portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement, à la conservation et à la certification des plants d'olivier
portant agrément de la pépinière
BO n° 5214 du 20 mai 2004, édition française : 35 pages, 23 actes.
portant agrément de la Société marocaine « ARROZ » (SOMARROZ) pour commercialiser des semences certifiées du riz.
portant agrément de la l société «Phyto Souss » pour commercialiser des semences certifiées du maïs, des légumineuses fourragères et des semences standard de légumes.
portant agrément de la société « Fellah Saada » pour commercialiser des semences standard de légumes.
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/634-04. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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