Arrêté conjoint n° 733-02 du 13 mars 2002
approuvant l'avenant n° 1 à l'accord pétrolier conclu le 5 hija 1421 (1" mars 2001) entre l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières, représentant le Royaume du Maroc, et les so
Arrêté
accordant une autorisation d'exploitation de services aériens non réguliers de transport public par avion taxi à la société « Air Marrakech service » s.a.r.l.
L'arrêté n° 666-02 du 1er avril 2002 accordant une autorisation d'exploitation de services aériens non réguliers de transport public par avion taxi à la société « Air Marrakech service » s.a.r.l est publié au Bulletin officiel n° 5010 (édition de traduction officielle) du 6 juin 2002, page 692 (page 124 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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approuvant l'avenant n° 1 à l'accord pétrolier conclu le 5 hija 1421 (1" mars 2001) entre l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières, représentant le Royaume du Maroc, et les so
relative à la recherche et à l'exploitation des gisements d'hydrocarbures
portant promulgation de la loi n° 21-90
portant promulgation de la loi n° 27-99
pris pour l'application de la loi n° 21-90
approuvant l'accord étrolier conclu le 5 hija 1421 (1ºT mars 2001) entre l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières, représentant le Royaume du Maroc, et les sociétés Energ
relatif à l’organisation de la circulation
portant réglementation de l'aéronautique civile
fixant les conditions relatives à l'obtention de l'autorisation d'exploitation des services aériens de transport public et de travail aérien.
BO n° 5010 du 6 juin 2002, édition française : 126 pages, 40 actes.
approuvant l'avenant n° 1 à l'accord pétrolier conclu le 5 hija 1421 (1" mars 2001) entre l'Office national de recherches et d'exploitations pétrolières, représentant le Royaume du Maroc, et les so
utorisant l'Office national de l'électricité (ONE) à prendre une participation de 48 % dans le capital de la société de développement du projet de la Centrale électrique de Tahaddart.
approuvant le contrat de concession de l'adduction de l'Oum Er-Rbia.
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/666-02. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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