Arrêté n° 2963-97 du 3 décembre 1997
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté
portant modification de la nomenclature du tarif des droits de douane.
L'arrêté n° 698-02 du 26 avril 2002 portant modification de la nomenclature du tarif des droits de douane est publié au Bulletin officiel n° 5022 (édition de traduction officielle) du 18 juillet 2002, page 745 (page 19 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe. Les bulletins indexés relèvent 1 texte qui le modifie ou le complète.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
Arrêté du ministre de l'économie, des finances, de la privatisation et du tourisme n° 1141-02 du 18 joumada | 1423 (29 juillet 2002) modifiant l'arrêté du ministre de l'économie, des finances, de la privatisation et du tourisme n° 698-02 du 12 safar: 1423 (26 avril 2002) portant modification de la nomenclature du tarifPDF officielLiens relevés dans les bulletins indexés : la chronologie peut être incomplète, et une modification ou une abrogation peut ne viser qu'une partie du texte.
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
relative à l’exercice de la médecine
pour la période du 1er juillet au 31 décembre 2000
portant fixation du tarif des droits d'importation
pris pour l'application du code des douanes et impôts indirects
modifiant et complétant l'arrêté du ministre des finances n° 1316-77 du 17 kaada 1397 (31 octobre 1977) fixant la liste des bureaux ou postes de douanes ouverts à l'entrée et à la sortie des marchandises transportées par les voies terrestres en provenance ou à destination
fixant la liste des bureaux ou postes de douanes ouverts à l'entrée et à la sortie des marchandises transportées par les voies terrestres en provenance ou à destination de l'étranger et précisant les chemins directs y conduisant
BO n° 5022 du 18 juillet 2002, édition française : 47 pages, 42 actes.
modifiant et complétant l'arrêté du ministre des finances n° 1316-77 du 17 kaada 1397 (31 octobre 1977) fixant la liste des bureaux ou postes de douanes ouverts à l'entrée et à la sortie des marchandises transportées par les voies terrestres en provenance ou à destination
modifiant et complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
modifiant et complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
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