Dahir n° 1-69-169 du 25 juillet 1969
réglementant la production et la commercialisation des semences et des plants
Arrêté
portant agrément de l'établissement « Pépinière Abergi » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier.
L'arrêté n° 79-00 du 28 décembre 1999 portant agrément de l'établissement « Pépinière Abergi » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier est publié au Bulletin officiel n° 4774 (édition de traduction officielle) du 2 mars 2000, page 107 (page 13 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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réglementant la production et la commercialisation des semences et des plants
portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement, à la conservation et à la certification des plants d'olivier
portant agrément de l'établissement « Pépinière Bachgar Lahcen » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier.
portant agrément de l'établissement
BO n° 4774 du 2 mars 2000, édition française : 29 pages, 33 actes.
portant agrément de l'établissement « Pépinière Bachgar Lahcen » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier.
portant agrément de l'établissement « Pépinière Bani Abbad » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier.
portant agrément de l'établissement « Pépinière Tougana » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier.
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