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Arrêté

Arrêté n° 78-00 du 28 décembre 1999

portant agrément de l'établissement « Pépinière Bani Abbad » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier.

L'essentiel

L'arrêté n° 78-00 du 28 décembre 1999 portant agrément de l'établissement « Pépinière Bani Abbad » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier est publié au Bulletin officiel n° 4774 (édition de traduction officielle) du 2 mars 2000, page 106 (page 12 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
78-00
Date de l'acte
28 décembre 1999
Édition arabe
BO arabe n° 4773 du 28 février 2000, page 4 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
4 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
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Chronologie : Arrêté n° 78-0028 décembre 1999 : Date de l'acte ; 2 mars 2000 : Publication, BO n° 4774 du 2 mars 2000200028 décembre 19992 mars 200028 décembre 1999 : Date de l'acte2 mars 2000 : Publication, BO n° 4774 du 2 mars 2000
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 4774 du 2 mars 2000, page 12

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BO n° 4774 du 2 mars 2000, édition française : 29 pages, 33 actes.

  • Arrêté n° 76-00 du 28 décembre 1999

    portant agrément de la société « Amaroc s.a. » pour commercialiser des semences certifiées des légumineuses alimentaires et fourragères, du maïs, d'avoine, des oléagineux et des semences standard de légumes.

    page 11

  • Arrêté n° 77-00 du 28 décembre 1999

    portant agrément de la société * Vita Maroc » • pour commercialiser des semences certifiées des légumineuses alimentaires et fourragères, du mais, des semences standard de légumes et des plants de pomme de terre.

    page 11

Voir les 33 actes du BO n° 4774

Mentions dans le Bulletin officiel

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