Dahir n° 1-69-169 du 25 juillet 1969
réglementant la production et la commercialisation des semences et des plants
Arrêté
autorisant l'inscription de nouvelles variétés d'orge sur la liste « A » du catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivables au Maroc.
L'arrêté n° 902-99 du 31 mai 1999 autorisant l'inscription de nouvelles variétés d'orge sur la liste « A » du catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivables au Maroc est publié au Bulletin officiel n° 4708 (édition de traduction officielle) du 15 juillet 1999, page 496 (page 26 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
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réglementant la production et la commercialisation des semences et des plants
fixant les conditions de tenue du catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivables au Maroc
fixant le taux et les modalités de perception du droit d'inscription au catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivables au Maroc
relatif à la composition et aux attributions du comité national de la sélection des semences et des plants
fixant les états et les conditions de températures maximales de transports des denrées périssables.
relatif au transport des denrées périssables
portant publication de l'accord relatif aux transports internationaux de denrées périssables et aux engins spéciaux à utiliser pour ces transports
BO n° 4708 du 15 juillet 1999, édition française : 87 pages, 46 actes.
fixant les états et les conditions de températures maximales de transports des denrées périssables.
autorisant l'inscription d'une nouvelle variété de blé tendre sur la liste « A » du catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivables au Maroc.
autorisant l'inscription de nouvelles variétés de blé dur sur la liste « A » du catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivables au Maroc.
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/902-99. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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