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Arrêté

Arrêté n° 903-05 du 20 avril 2005

fixant les programmes et les épreuves des examens pour l'obtention de la licence et des qualifications de contrôleur de la circulation aérienne.

L'essentiel

L'arrêté n° 903-05 du 20 avril 2005 fixant les programmes et les épreuves des examens pour l'obtention de la licence et des qualifications de contrôleur de la circulation aérienne est publié au Bulletin officiel n° 5374 (édition de traduction officielle) du 1er décembre 2005, page 804 (page 20 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
903-05
Date de l'acte
20 avril 2005
Édition arabe
BO arabe n° 5374 du 1er décembre 2005, page 9 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
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Chronologie : Arrêté n° 903-0520 avril 2005 : Date de l'acte ; 1er décembre 2005 : Publication, BO n° 5374 du 1er décembre 200520 avril 20051er décembre 200520 avril 2005 : Date de l'acte1er décembre 2005 : Publication, BO n° 5374 du 1er décembre 2005
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5374 du 1er décembre 2005, page 20

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