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Dahir

Dahir n° 1-01-60 du 15 février 2001

portant publication de l'accord de coopération dans les lomaines économique, commercial, technique, culturel, de l'information et du tourisme, fait à Koweit le 12 chaoual 1392 (17 novembre 1972) entre le gouvernement du Royaume du Maroc et le gouvernement de l'Etat de Koweit.

L'essentiel

Le dahir n° 1-01-60 du 15 février 2001 est publié au Bulletin officiel n° 4926 (édition de traduction officielle) du 16 août 2001, page 762 (page 4 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Type
Dahir
Numéro
1-01-60
Date de l'acte
15 février 2001
Édition arabe
BO arabe n° 4925 du 13 août 2001, page 6 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
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Mis à jour le

Ce texte dans le temps

Chronologie : Dahir n° 1-01-6015 février 2001 : Date de l'acte ; 16 août 2001 : Publication, BO n° 4926 du 16 août 200115 février 200116 août 200115 février 2001 : Date de l'acte16 août 2001 : Publication, BO n° 4926 du 16 août 2001
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 4926 du 16 août 2001, page 4

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