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Dahir

Dahir n° 1-05-183 du 14 février 2006

modifiant et complétant le dahir n° 1-57-090 du 21 ramadan 1376 (22 avril 1957) portant création de postes diplomatiques et consulaires.

L'essentiel

Le dahir n° 1-05-183 du 14 février 2006 modifiant et complétant le dahir n° 1-57-090 du 21 ramadan 1376 (22 avril 1957) portant création de postes diplomatiques et consulaires est publié au Bulletin officiel n° 5400 (édition de traduction officielle) du 2 mars 2006, page 69 ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Type
Dahir
Numéro
1-05-183
Date de l'acte
14 février 2006
Bulletin officiel (français)
BO n° 5400 du 2 mars 2006, page 69 · PDF
Édition arabe
BO arabe n° 5399 du 27 février 2006, page 12 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
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Chronologie : Dahir n° 1-05-18314 février 2006 : Date de l'acte ; 2 mars 2006 : Publication, BO n° 5400 du 2 mars 200614 février 20062 mars 200614 février 2006 : Date de l'acte2 mars 2006 : Publication, BO n° 5400 du 2 mars 2006
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5400 du 2 mars 2006, page 69

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BO n° 5400 du 2 mars 2006, édition française : 131 pages, 75 actes.

  • Dahir n° 1-06-51 du 14 février 2006

    portant promulgation de la loi n° 06-05 modifiant et complétant le dahir portant loi n° 1-75-292 du 5 chaoual 1397 (19 septembre 1977) édictant des mesures propres à garantir les animaux domestiques contre les maladies contagieuses.

    page 68

  • Loi n° 06-05 du 14 février 2006

    modifiant et complétant le dahir portant loi n° 1-75-292 du 5 chaoual 1397 (19 septembre 1977) édictant des mesures propres à garantir les animaux domestiques contre les maladies contagieuses.

    page 68

Voir les 75 actes du BO n° 5400

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