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Dahir

Dahir n° 1-09-112 du 2 août 2011

Dahir n° 1-09-112 du 1º* ramadan 1432 (2 août 2011)

L'essentiel

Le dahir n° 1-09-112 du 2 août 2011 est publié au Bulletin officiel n° 6022 (édition de traduction officielle) du 16 février 2012, page 1 ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Type
Dahir
Numéro
1-09-112
Date de l'acte
2 août 2011
Édition arabe
BO arabe n° 6019 du 6 février 2012, page 4 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
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Ce texte dans le temps

Chronologie : Dahir n° 1-09-1122 août 2011 : Date de l'acte ; 16 février 2012 : Publication, BO n° 6022 du 16 février 201220122 août 201116 février 20122 août 2011 : Date de l'acte16 février 2012 : Publication, BO n° 6022 du 16 février 2012
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 6022 du 16 février 2012, page 1

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  • Dahir n° 1-88-155 du 2 août 2011

    portant publication de l'Amendement fait à Bonn le 22 juin 1979 complétant l'article XI de la Convention faite à Washington le 3 mars 1973 sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction.

  • Dahir n° 1-90-105 du 2 août 2011

    portant publication de l'Accord entre le gouvernement du Ruyaume du Maroc et l'Organisation de la Conférence islamique, fait à Rabat le 6 safar 1403 (22 novembre 1982) relatif à l'établissement du siège du Centre islamique pour le développement commercial à Casablanca.

  • Dahir n° 1-93-501 du 2 août 2011

    portant publication des Statuts de l'Union islamique des armateurs adoptés par la зème Conférence islamique au Sommet tenue à la Mecque en 1981.

Dans le même numéro

BO n° 6022 du 16 février 2012, édition française : 100 pages, 12 actes.

  • Dahir n° 1-88-155 du 2 août 2011

    portant publication de l'Amendement fait à Bonn le 22 juin 1979 complétant l'article XI de la Convention faite à Washington le 3 mars 1973 sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction.

    page 3

  • Dahir n° 1-90-105 du 2 août 2011

    portant publication de l'Accord entre le gouvernement du Ruyaume du Maroc et l'Organisation de la Conférence islamique, fait à Rabat le 6 safar 1403 (22 novembre 1982) relatif à l'établissement du siège du Centre islamique pour le développement commercial à Casablanca.

    page 3

Voir les 12 actes du BO n° 6022

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