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Dahir

Dahir n° 1-09-183 du 23 mars 2021

portant publication de l'Accord de coopération culturelle et éducative, fait à Rabat le 17 décembre 2004 entre le gouvernement du Royaume du Maroc et le gouvernement de la République du Sénégal.

L'essentiel

Le dahir n° 1-09-183 du 23 mars 2021 portant publication de l'Accord de coopération culturelle et éducative, fait à Rabat le 17 décembre 2004 entre le gouvernement du Royaume du Maroc et le gouvernement de la République du Sénégal est publié au Bulletin officiel n° 6 (édition de traduction officielle) du 6 avril 2021, page 3 ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Type
Dahir
Numéro
1-09-183
Date de l'acte
23 mars 2021
Édition arabe
BO conventions arabe n° 6 du 6 avril 2021, page 3 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
4 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
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Chronologie : Dahir n° 1-09-18323 mars 2021 : Date de l'acte ; 6 avril 2021 : Publication, BO conventions n° 6 du 6 avril 202123 mars 20216 avril 202123 mars 2021 : Date de l'acte6 avril 2021 : Publication, BO conventions n° 6 du 6 avril 2021
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO conventions n° 6 du 6 avril 2021, page 3

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Dans le même numéro

BO conventions n° 6 du 6 avril 2021, édition française : 273 pages, 6 actes.

  • Dahir n° 1-16-92 du 23 mars 2021

    portant publication de l'Accord de coopération en matière de pêches maritimes et d'aquaculture, fait à Dakar le 25 mai 2015 entre le gouvernement du Royaume du Maroc et le gouvernement de la République du Sénégal.

    page 13

  • Dahir n° 1-16-98 du 23 mars 2021

    portant publication de l'Accord d'assistance administrative mutuelle en matière douanière, fait à Dakar le 21 mai 2015 entre le gouvernement du Royaume du Maroc et le gouvernement de la République du Sénégal.

    page 20

Voir les 6 actes du BO n° 6

Mentions dans le Bulletin officiel

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