Dahir n° 1-10-150 du 24 août 2010
portant promulgation de la loi n° 30-09
Dahir
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Le dahir n° 1-11-38 du 2 juin 2011 n'apparaît que dans l'édition arabe des bulletins indexés : Bulletin officiel n° 6884 du 21 mai 2020, page 47.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
portant promulgation de la loi n° 30-09
relative à l'éducation physique et aux sports
complétant le code pénal
portant promulgation de la loi n° 97-12 relative à la lutte contre le dopage dans le sport.
relative à la lutte contre le dopage dans le sport.
pris pour l’application de la loi n° 30-09 relative à l’éducation physique et aux sports
portant nomination des membres de la commission nationale du sport de haut niveau.
modifiant l'arrêté du ministre de la jeunesse et des sports n° 1-18 du 14 rabii II 1439 (2 janvier 2018) portant nomination des membres de la commission nationale du sport de haut niveau.
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