Dahir
Dahir n° 1-88-140 du 2 août 2011
portant publication de la Convention portant création de l'Organisation arabe du tourisme, adoptée par le Conseil économique et social arabe le 13 février 1980.
L'essentiel
Le dahir n° 1-88-140 du 2 août 2011 portant publication de la Convention portant création de l'Organisation arabe du tourisme, adoptée par le Conseil économique et social arabe le 13 février 1980 est publié au Bulletin officiel n° 6054 (édition de traduction officielle) du 7 juin 2012, page 2069 (page 7 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
Repères
- Type
- Dahir
- Numéro
- 1-88-140
- Date de l'acte
- 2 août 2011
- Bulletin officiel (français)
- BO n° 6054 du 7 juin 2012, page 2069 (page 7 du PDF) · PDF officiel
- Édition arabe
- BO arabe n° 6047 du 14 mai 2012, page 3 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
- Mentions
- 4 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
- Mis à jour le
Ce texte dans le temps
- Date de l'acte
- Publication : BO n° 6054 du 7 juin 2012, page 7
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