BO Marocindépendant, non officiel

Dahir

Dahir n° 1-93-133 du 2 août 2011

portant publication de l'Accord fait à Paris le 22 février 1990 entre le gouvernement du Royaume du Maroc et l'Organisation des Nations Unies pour l'éducation, la science et la culture (UNESCO).

L'essentiel

Le dahir n° 1-93-133 du 2 août 2011 portant publication de l'Accord fait à Paris le 22 février 1990 entre le gouvernement du Royaume du Maroc et l'Organisation des Nations Unies pour l'éducation, la science et la culture (UNESCO) est publié au Bulletin officiel n° 6036 (édition de traduction officielle) du 5 avril 2012, page 458 (page 28 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Type
Dahir
Numéro
1-93-133
Date de l'acte
2 août 2011
Édition arabe
BO arabe n° 6034 du 29 mars 2012, page 1 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
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Chronologie : Dahir n° 1-93-1332 août 2011 : Date de l'acte ; 5 avril 2012 : Publication, BO n° 6036 du 5 avril 201220122 août 20115 avril 20122 août 2011 : Date de l'acte5 avril 2012 : Publication, BO n° 6036 du 5 avril 2012
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 6036 du 5 avril 2012, page 28

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    page 28

  • Dahir n° 1-91-46 du 2 août 2011

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    page 26

Voir les 36 actes du BO n° 6036

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