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Dahir

Dahir n° 1-96-183 du 2 août 2011

portant publication du Protocole relatif aux aires spécialement protégées et à la diversité biologique en méditerranée, fait à Barcelone le 10 juin 1995.

L'essentiel

Le dahir n° 1-96-183 du 2 août 2011 portant publication du Protocole relatif aux aires spécialement protégées et à la diversité biologique en méditerranée, fait à Barcelone le 10 juin 1995 est publié au Bulletin officiel n° 5974 (édition de traduction officielle) du 1er septembre 2011, page 1989 (page 23 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Type
Dahir
Numéro
1-96-183
Date de l'acte
2 août 2011
Édition arabe
BO arabe n° 5971 du 22 août 2011, page 5 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
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Mis à jour le

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Chronologie : Dahir n° 1-96-1832 août 2011 : Date de l'acte ; 1er septembre 2011 : Publication, BO n° 5974 du 1er septembre 20112 août 20111er septembre 20112 août 2011 : Date de l'acte1er septembre 2011 : Publication, BO n° 5974 du 1er septembre 2011
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5974 du 1er septembre 2011, page 23

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