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Dahir

Dahir n° 1-96-90 du 18 février 2009

portant publication du protocole de Montréal relatif à des substances qui appauvrissent la couche d'ozone, fait à Montréal le 16 septembre 1987

L'essentiel

Le dahir n° 1-96-90 du 18 février 2009 portant publication du protocole de Montréal relatif à des substances qui appauvrissent la couche d'ozone, fait à Montréal le 16 septembre 1987 est publié au Bulletin officiel n° 5732 (édition de traduction officielle) du 7 mai 2009, page 1 ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Type
Dahir
Numéro
1-96-90
Date de l'acte
18 février 2009
Bulletin officiel (français)
BO n° 5732 du 7 mai 2009, page 1 · PDF officiel
Édition arabe
BO arabe n° 5731 du 4 mai 2009, page 4 (première mention relevée dans l'édition qui fait foi) · PDF officiel
Mentions
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Chronologie : Dahir n° 1-96-9018 février 2009 : Date de l'acte ; 7 mai 2009 : Publication, BO n° 5732 du 7 mai 200918 février 20097 mai 200918 février 2009 : Date de l'acte7 mai 2009 : Publication, BO n° 5732 du 7 mai 2009
  1. Date de l'acte
  2. Publication : BO n° 5732 du 7 mai 2009, page 1

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Dans le même numéro

BO n° 5732 du 7 mai 2009, édition française : 166 pages, 31 actes.

Voir les 31 actes du BO n° 5732

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