Décret n° 2-05-1576 du 14 avril 2006
portant attribution à la société
Décision
du 03 janvier 2008 portant approbation des offres techniques et tarifaires d'interconnexion aux réseaux mobiles d'ITISSALAT AL MAGHRIB el le Médi Telecom pour l'année 2008.
La décision n° 02-08 du 03 janvier 2008 portant approbation des offres techniques et tarifaires d'interconnexion aux réseaux mobiles d'ITISSALAT AL MAGHRIB el le Médi Telecom pour l'année 2008 est publiée au Bulletin officiel n° 5788 (édition de traduction officielle) du 19 novembre 2009, page 1586 (page 60 du PDF) ; le texte qui fait foi est celui de l'édition générale en arabe.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
portant attribution à la société
relative à l'échange électronique de données juridiques
fixant la liste des services à valeur ajoutée
du 04 janvier 2008 portant approbation de l'offre technique et tarifaire d'interconnexion au réseau fixe d'ITISSALAT AL MAGHRIB pour l'année 2008 • Décision ANRT/DG/N°02-08 du 03 janvier 2008 portant approbation des offres techniques et tarifaires d'interconnexion aux réseaux mo
du 04 janvier 2008 portant approbation de l'offre technique et tarifaire relative au dégroupage partiel et total de la boucle locale d'ITISSALAT AL MAGHRIB pour l'année 2008.
du 1er avril 2008 portant application de l'article 86 relatif aux modèles de la décision portant règlement fixant les conditions et les formes de passation des marchés de l'ANRT.
BO n° 5788 du 19 novembre 2009, édition française : 62 pages, 33 actes.
du 04 janvier 2008 portant approbation de l'offre technique et tarifaire d'interconnexion au réseau fixe d'ITISSALAT AL MAGHRIB pour l'année 2008 • Décision ANRT/DG/N°02-08 du 03 janvier 2008 portant approbation des offres techniques et tarifaires d'interconnexion aux réseaux mo
du 04 janvier 2008 portant approbation de l'offre technique et tarifaire relative au dégroupage partiel et total de la boucle locale d'ITISSALAT AL MAGHRIB pour l'année 2008.
du 1er avril 2008 portant application de l'article 86 relatif aux modèles de la décision portant règlement fixant les conditions et les formes de passation des marchés de l'ANRT.
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/decision/02-08. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.